La titrisation est un mécanisme qui permet le transfert du risque d’un agent économique (banque ou établissement financier), détenteur de créances titrisables, vers des investisseurs par le biais de transactions sur le marché financier.
Le transfert s’effectue au moyen de l’émission des titres adossés à des hypothèques résidentielles ou à des hypothèques commerciales.
La titrisation est née aux Etats-Unis dans les années 1970 dans une conjoncture économique et financière très particulière et elle n’est apparue en Europe que vers la fin des années 1980. Elle est en fait une nouvelle ingénierie financière substituant à des méthodes de crédit bancaire classiques des formules par lesquelles des créances illiquides et gardées par leurs détenteur jusqu'à l’échéance sont transformées en titres négociables sur le marché par des organismes de placement en valeurs mobilières (structures ad hoc) créés spécialement à cet effet.
La titrisation se présente comme étant une technique plus sophistiquée exigeante en matière de transparence financière. Elle s’inscrit davantage dans le cadre de développement des marchés de titres et processus de désintermédiation, d’autant plus qu’elle est considérée comme « un produit dérivé de la désintermédiation »ayant un impact considérable sur l’organisation et l’efficacité du système financier dans son ensemble.
La titrisation signifie également la transformation des créances en titres négociables sur le marché, en s’appuyant non pas sur la capacité attendue d’un organisme public ou privé de rembourser sa dette, mais plutôt sur les perspectives de flux de trésorerie générés par des actifs spécifiques ; les titres ne sont donc pas garantis par la signature d’un organisme public ou privé ; ils sont adossés à des hypothèques de premier rang.
Les actifs les plus couramment utilisés en matière de titrisation sont les créances hypothécaires au logement, les créances nées de l’utilisation de cartes crédits, les prêts automobiles et d’autres créances de consommation. Ces actifs sont généralement regroupés en blocs homogènes, leur financement est assuré par l’émission des titres négociables sur le marché qui offrent des opportunités d’investissements attrayantes.
Ainsi, et grâce à cette innovation financière, un marché de titrisation s’est développé rapidement au cours de ces dernières années. Ce développement a été marqué par plusieurs facteurs, d’importance inégale, à savoir les améliorations en matière des techniques d’analyse de risque, les progrès réalisés dans le domaine de la technologie de l’information, la tendance observée de la désintermédiation financière qui fait que les banques sont à l’origine de crédits dont elles redistribuent tout ou partie du risque à des investisseurs sur le marché des capitaux, la croissance soutenue des produits dérivés, des techniques de « hedging » plus sophistiquées et de transfert de risque ; la stabilité relative des actifs titrisés comme catégorie de risque avec des taux de défaillance plus bas que d’autre catégories d’actifs notés sur un nombre d’années et, enfin des investisseur de portefeuilles de titres plus sophistiqués.
Ces éléments, parmi d’autres ont permis à la titrisation de se développer rapidement et de devenir un instrument de financement le plus souple dont les avantages pour le système bancaire se présentes comme suit :
•Des sources de financement plus diversifiées, avantageuses en terme de coûts et des termes.
•Une meilleure gestion de portefeuilles de crédits en transférant des risques ciblés a des tiers.
•Une meilleure gestion de l’actif/passif à travers la libéralisation de fonds propre réglementaires et économiques, permettant ainsi aux banques de croître organiquement plutôt qu’en ayant recours à un financement externe additionnel.
Selon les règles de Bâle I, la titrisation permet aux banques de libérer des fonds propres réglementaire bien qu’elles retiennent l’essentiel du risque économique.
Bâle II, de son coté, avec son meilleur alignement du risque économique et du niveau des fonds propres réglementaires, est de nature à inciter les banques à transférer les risques les plus élevés. A leur tour, les investisseurs seront encouragés par de meilleurs rendements compte tenu du niveau du risque estimé.
L’opération de titrisation peut être concrétisée par des agences spécialisées « trust » ou fonds commun de créances « Special Purpose Vehicle, SVP » par des structures adohc (SAH). Ces agences procèdent d’abord à l’achat des actifs financiers et ensuite émettent des titres sur le marché. L’objectif principal étant de récupérer les créances à recevoir et les flux de paiement associés qui sont ainsi détachés de l’institution initiatrice de prêts et d’effectuer des opérations liées à ces flux.
Le risque de défaut de paiement ainsi que la structure juridique de l’opération proposée sont examinées par des agences de notation qui attribuent une note à l’opération. Ces agences jouent un rôle incontournable en appréciant, pour les investisseurs, la qualité des parts à émettre sur le marché. Leurs côtes reflètent en fait le risque inhérent au montage du fonds commun de créances cédées.
En effet, la pratique de la titrisation ces dernières années a constitué un élément innovateur le plus apprécié dans la sphère financière et elle bénéficié, sans doute, d’un énorme potentiel de croissance. Les avantages d’une telle pratique doivent être analysés en tenant compte des divers intervenants sur le marché, à savoir les investisseurs, les emprunteurs et les émetteurs.
Pour les investisseurs, la titrisation se traduit par la réduction du risque des investissements surtout en présence d’une protection de premier rang. Pour les emprunteurs, la titrisation signifie la disponibilité des fonds à des coûts réduits de financement sur le marché primaire de prêts. Pour les émetteurs, la titrisation traduit une opportunité de transformer des actifs illiquides en actifs liquides échangés sur le marché financier.
Bien que la titrisation ait été conçue principalement pour le transfert du risque des créances hypothécaires résidentielles en titres négociables sur le marché des capitaux, elle n’a cessé de conquérir d’autres actifs financiers tels que les crédits à la consommation, les crédits automobiles, les cartes de crédits et les crédits aux PME/PMI.
Le marché de la titrisation de crédits aux PME/PMI. est moins développé que le marché des autres actifs comme celui du logement. Etant donné sa flexibilité en tant que voie d’accès au marché des capitaux, la titrisation des crédits aux PME/PMI est un élément important du marché des crédits aux PME/PMI méritant ainsi un appui continu des pouvoirs publics.
La titrisation des crédits PME/PMI peut avoir plusieurs conséquences sur les banques qui se traduiront positivement sur leur clientèle des petites et moyennes entreprises : la titrisation oblige les banques à mieux connaître le risque des PME/PMI et son prix de marché. Les PME/PMI en tirent profit dans un premier temps puisque les coûts des crédits seront moins élevés et aussi l’accès au crédit sera facilité ; la titrisation se traduit également par un certain transfert du risque aux investisseurs finaux.
En effet, la cession d’une partie des risques PME/PMI libérera au sein du portefeuille de la banque un espace qui l’incite à se « réapprovisionner » en crédits. Ces avantages peuvent êtres renforcés lorsqu’ils bénéficieront d’un soutien public.
La réussite de l’opération de titrisation nécessite l’implication des pouvoirs publics, surtout dans la phase de démarrage. Dans certains pays développés comme les Etats-Unis, le Canada, la France et bien d’autres, les titres hypothécaires émis sur le marché financier et adossés à des créances au logement reçoivent la garantie explicite ou implicite, indépendamment de la nature de l’institution émettrice, des gouvernements de ces pays.
Dans les pays comme la Malaisie et la Jordanie, les titres émis par les deux institutions Cagamas (Malaisie) et JMC (Jordanie) sont garantis implicitement par les banques centrales de ces deux pays.
En outre, le pouvoir public peut jouer deux rôles importants pour aider le développement d’un marché de titrisation des créances hypothécaires en se positionnant en tant que facilitateur, d’une part, et en tant que stabilisateur, d’autre part.
En tant que facilitateur, il doit abroger toutes les lois et les règlements, y compris le système de taxation qui constituent des entraves réelles pour le développement de marché ; mettre en place un cadre réglementaire efficace, capable d’assurer l’enregistrement des titres hypothécaires au moindre coût, faciliter la saisie des hypothèques par les créditeurs dans le cas des défauts de paiement par les emprunteurs et, enfin, apporter des rehaussements de crédits pour les titres hypothécaires émis sur le marché.
En tant que stabilisateur, il doit maintenir le stabilité économique (moins d’inflation), garantir le bon fonctionnement des assurances pour les déposants, éviter le risque politique et assurer le bon le bon fonctionnement du système bancaire et financier.
